Convention d'Oslo sur la pollution marine

La Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs, également appelée Convention d'Oslo, était un traité international visant à contrôler le déversement de substances nocives par les navires et les aéronefs dans la mer. Elle a été adoptée à la suite de la convention sur la pollution des mers qui s'était tenue du 19 au 22 octobre 1971 à Oslo, en Norvège, et ouverte à la signature du 15 février au 15 août 1972 dans cette ville. Elle est entrée en vigueur le 7 avril 1974. Les signataires originaux étaient le Danemark, la France, l'Islande, la Norvège, le Portugal, l'Espagne et la Suède. Les membres suivants comprenaient le Royaume-Uni (1975), les Pays-Bas (1975), l'Allemagne (1977), la Finlande (1979), l'Irlande (1982) et la Belgique (1985).

Texte : extrait de l'article Wikipédia « Convention d'Oslo sur la pollution marine », sous licence CC BY-SA 4.0.