Droit au retour

Rare · Œuvre · principe général du droit

4Droit au retour

Œuvre, principe général du droitR

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Résumé Wikipédia

Le droit au retour est un principe de droit international qui garantit que chacun peut revenir à son gré dans son pays d'origine ou dans le pays dont il a la nationalité. Le droit au retour fait partie des droits de l'homme au titre de la liberté de circulation et il est aussi lié aux droits relatifs à la nationalité. Même si de nombreux États accordent à leurs ressortissants le droit d'entrée sans passer par les procédures d'immigration, le droit au retour ne concerne pas uniquement la nationalité dans son sens formel. En effet, le droit au retour permet aux personnes apatrides et à celles qui sont nées hors du pays de revenir sur le sol national, tant qu'elles ont conservé un « lien sincère et continu » avec le pays.

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Texte : extrait de l'article Wikipédia « Droit au retour », sous licence CC BY-SA 4.0.

Données : Wikidata (CC0). Image : UN-laissez-passer red.jpg sur Wikimedia Commons ; auteur et licence sur la page du fichier.

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5Liberté de circulation