Postérité. +1 par tour passé en jeu (maximum +4).
autorisation d'utilisation ou contrat de licence
Autorisation d'utilisation ou contrat de licence
Œuvre · permis
Mythique, œuvre (permis)
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Données : Wikidata (CC0). Image : Vertical California Drivers License.jpg sur Wikimedia Commons ; auteur et licence sur la page du fichier.
Signaler cette carteChaque carte peut sortir d'un pack en plusieurs finitions. Shiny et Gold renforcent aussi ses stats.
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Érudition. En arrivant : pioche une carte.
accord formel entre deux parties
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document autorisant de conduire un ou plusieurs véhicules motorisés
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contrat des conditions d'utilisation d'un logiciel
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outil juridique permettant de placer une œuvre dans le domaine public (dans la mesure permise par la loi).
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Une licence, dans le droit français, est, en droit administratif, une autorisation, ou, en droit commercial, un contrat de licence.
Lire l'article sur WikipédiaTexte : extrait de l'article Wikipédia « Licence (juridique) », sous licence CC BY-SA 4.0.