Jurisprudence

Ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée

Mythique · Savoir · type de droit

6Jurisprudence

Savoir, type de droitM

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ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée

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Résumé Wikipédia

La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée et qui constitue une source de droit. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent la manière dont un problème juridique a été résolu[réf. souhaitée]. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours. Avec la loi, la coutume et la doctrine, elle fait partie des sources formelles du droit.

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Texte : extrait de l'article Wikipédia « Jurisprudence », sous licence CC BY-SA 4.0.

Données : Wikidata (CC0). Image : TRIBUNAL SUPREMO DE ESPAÑA.jpg sur Wikimedia Commons ; auteur et licence sur la page du fichier.

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5Mémoire collective

Savoir, type de connaissanceÉ

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représentations qu'un groupe partage de son passé

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5Source du droit

Savoir, concept juridiqueÉ

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lois, règlements, etc.

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6Fiqh

Savoir, disciplineM

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jurisprudence islamique, interprétation temporelle des règles de la charia

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6Précédent

Savoir, concept juridiqueM

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règle de droit s'appuyant sur des décisions judiciaires antérieures

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5Droit à l'oubli

Événement, jurisprudenceM

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2Jurisprudence en droit français

Événement, jurisprudenceC

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La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée et qui constitue une source de droit. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent la manière dont un problème juridique a été résolu[réf. souhaitée]. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours. Avec la loi, la coutume et la doctrine, elle fait partie des sources formelles du droit.

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Texte : extrait de l'article Wikipédia « Jurisprudence », sous licence CC BY-SA 4.0.